SOCIETE DE MATERIAUX ET TECHNIQUES COMPOSITES – S.M.T.C., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4044998
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2023
Présentation de la marque PANOSONO
Déposée le 6 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE MATERIAUX ET TECHNIQUES COMPOSITES – S.M.T.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PANOSONO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE MATERIAUX ET TECHNIQUES COMPOSITES – S.M.T.C domicilié(e) Pôle d'activités du Point du jour, 10 rue Sadi Carnot - 85600 - BOUFFERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 649 130 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
La marque PANOSONO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOSONO est expirée depuis le 6 novembre 2023.
SOCIETE DE MATERIAUX ET TECHNIQUES COMPOSITES – S.M.T.C a également déposé les autres marques suivantes : TEKNILAK , STRATI-ALU , NIDAWALL , DYNATECH
SOCIETE DE MATERIAUX ET TECHNIQUES COMPOSITES – S.M.T.C., Société par actions simplifiée - Pôle d'activités du Point du jour, 10 rue Sadi Carnot - 85600 - BOUFFERE - France - SIREN 403649130
Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Matériaux de construction métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; constructions transportables métalliques ; plaques pour la construction métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois pour la construction métalliques ; cloisons, plafonds, planchers, portes métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; tissus, toiles métalliques pour la construction ; garde-feu métalliques ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; systèmes de sonorisation ; panneaux acoustiques ; panneaux de sonorisation ; conduits acoustiques ; tubes acoustiques ; avertisseurs acoustiques ; coupleurs acoustiques ; enceintes acoustiques ; projecteurs de sons ; haut-parleurs ; bâtis spéciaux pour haut-parleurs ; amplificateurs ; transducteurs électroacoustiques ; transducteurs magnétiques ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières pour la sonorisation ; matériaux d'insonorisation pour bâtiments ; matériaux d'isolation électrique et acoustique ; écrans acoustiques pour l'insonorisation ; panneaux acoustiques pour l'insonorisation ;
Matériaux de construction non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; plaques pour la construction non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtements de parois pour la construction non métalliques ; cloisons, plafonds, planchers, portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; tissus, toiles non métalliques pour la construction ; garde-feu non métalliques.
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